Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 novembre 2026

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site wearthespot.fr.

1. Éditeur du site

Micro entrepreneur

  • Nom et prénom : Samuel Nauche

  • Nom commercial : TheSpot

  • Statut : entrepreneur individuel

    E-mail : wearthespot.fr@gmail.com

  • SIRET : 952 936 474

  • TVA : [TVA non applicable, article 293 B du CGI] ou [N° de TVA intracommunautaire FR XX XXXXXXXXX]

  • Mention de dispense d’immatriculation au RCS/RM le cas échéant : [à compléter selon votre situation]

2. Directeur de la publication

Samuel NAUCHE, en qualité de propriétaire.

3. Hébergeur du site

  • Nom : squarespace

  • Adresse :

    Squarespace House
    Ship Street Great
    Dublin 8, D08 N12C
    Irlande

  • site : squarespace

4. Activité

TheSpot propose à la vente des vêtements et accessoires de seconde main imprimés avec nos propres créations. L’état de chaque article d’occasion est précisé sur sa fiche produit.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, designs, logos, photographies, structure) est la propriété exclusive de TheSpot, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon.

6. Données personnelles et cookies

Les informations relatives au traitement de vos données personnelles, à vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité) et à l’utilisation des cookies figurent dans notre [Politique de confidentialité] et notre [Politique de cookies]. Pour exercer vos droits : [adresse e-mail dédiée]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).

7. Conditions de vente

Les conditions applicables aux achats (prix, livraison, droit de rétractation, garanties légales) sont détaillées dans nos [Conditions générales de vente].

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Pour tout litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protégeant les consommateurs.

10. Crédits

  • Conception / développement du site : TheSpot

  • Crédits photos : TheSpot